Filière : GESTION

Spécialité :

GESTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Option :

Fiscalité des collectivités territoriales

Cette formation permet à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les techniques fiscales appliquées aux collectivités territoriales, afin d'optimiser la charge fiscale et d'analyser les incidences des décisions prises en matière de gestion fiscale.

1. COMPETENCES RECHERCHEES

• Compétences génériques

-     Manager une équipe ;

-     Maîtriser les outils techniques managériales ;

-     Disposer d'une aisance rédactionnelle ;

-     Savoir communiquer oralement en français et en anglais ;

-     Etre capable de travailler en équipe et en autonomie.

• Compétences spécifiques

-     Participer à l'élaboration du budget de la collectivité territoriale et à son contrôle ;

-     Maitriser les conséquences financières des politiques d'investissement et de financement des collectivités territoriales ;

-     Accompagner un projet dans ses aspects juridiques, financiers, "ressources humaines", "évaluation", "TIC" ;

-     Prendre en charge la politique de commande publique dans le cadre des marchés publics.

-     Collecter, traiter, enregistrer toutes les informations à caractère financier et comptable des Administrations Publiques en général et des Collectivités territoriales décentralisées en particulier ;

-     Rassembler tous les agrégats nécessaires à la confection des budgets de CTD ainsi que leur suivi périodique ;

1. DEBOUCHES

-     Agent rattaché au service de la collecte des impôts ;

-     Agent d'appui au MINATD ;

-     Collaborateur du Secrétaire Général, du chef service du contentieux administratif ;

-     Chargé d'études auprès des magistrats municipaux.

1. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

1. DESCRIPTIF DES UNITES D'ENSEIGNEMENT

*     FCT111 : Comptabilité et Informatique I

>  Comptabilité générale I : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

1. Généralités

• Définition évolution et rôle de la comptabilité ;
• Etude du droit comptable : sources et principes (succinctement).

1. Le bilan

• Notion d'emploi et ressource.

1. Le compte et le principe de la partie double
2. Le virement comptable
3. Les systèmes comptables (classiques et informatisé)
4. Achat et vente des marchandises

• Les éléments qui diminuent la facture (réductions) ;
• Les éléments qui majorent la facture (frais de transport, TVA, emballages (ne voir que consignation et déconsignation).

>  Informatique générale I : 1 crédit (15 heures) ; CM, TD, TPE

A- Le Hardware

1. Les organes périphériques

• Les périphériques d'entrée ;
• Les périphériques de sortie ;
• Les périphériques de stockage ;
• Les périphériques d'entrée et sortie.

1. L’unité centrale

• La mémoire centrale ;
• Le microprocesseur ;
• Les ports ;
• La carte mère ;
• Le chipset ;
• L'alimentation ;
• Les cartes d'extension ;
• Autres organes internes.

1. L'unité d'échange (ou Bus)

• Rôle ;
• Types de bus :

-    Bus de données ;

-    Bus de commande ;

-    Bus d'adresse.

B- Le Software

1. Les logiciels d’application

• Définition ;
• Rôle ;
• Types et Exemples de logiciels.

1. Les logiciels de base (ou Logiciels systèmes)

• Définition
• Types de logiciels de base

-    Les pilotes ;

-    Les compilateurs ;

-    Les utilitaires ;

-    Les systèmes d'exploitation:

■  Fonctionnalités ;

■  Rôles ;

■Types de système d'exploitation;

■  Structure d'un système d'exploitation ;

■Architecture.

• Notion de logiciels libres et logiciels propriétaires.

Système de Numeration et Codification A- Les systèmes de numération

1. Quelques concepts de base

• Base du système ;
• Poids ;
• Alphabet du langage ;
• Format du mot (Longueur du mot) ;
  • Puissance du langage.

1. Quelques systèmes de numération

• Le système décimal ;
• Le système binaire ;
• Le système octal ;
• Le système hexadécimal.

1. Les changements de base

• Du décimal à une autre base b ;
• D'une base b quelconque à la base décimale ;
• Du binaire en octal et Inversement ;
• Du binaire en hexadécimal et Inversement.

1. Opérations Arithmétiques binaires

• Les nombres binaires signés :

-    Représentation exacte ;

-    Représentation en complément à 2.

• Addition des nombres binaires ;
• Soustraction des nombres binaires ;
• Utilisation du complément à 2 dans la soustraction ;
  • Multiplication des nombres binaires ;
    • Division des nombres binaires.

1. Arithmétique hexadécimale

• Addition des nombres en hexadécimal ;
• Soustraction des nombres en hexadécimal.

B- Les codes

1. Généralités sur la notion de code

• Définitions ;
• Objectifs de la codification ;
• La codification fonctionnelle ;
• Types de codes fonctionnels ;
• La codification technologique.

1. Les codes alphanumériques

• Le code ASCII :

-    ASCII standard ;

-    ASCII étendu ;

-    Utilisation.

>  Comptabilité publique I : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Une analyse des mécanismes de la comptabilité publique ;

-  La mise en œuvre des documents budgétaires.

*     FCT121 : Comptabilité et Informatique II

>  Comptabilité générale II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP

1. Les règlements

• Au comptant (casse, banque) ;
• A terme (effet de commerce : création, encaissement).

NB : Ne pas voir la circulation des effets de commerce.

1. Les soldes significatifs de gestion (entreprise industrielle et commerciale)

NB : A partir des comptes de gestion présenter les soldes significatifs de gestion.

1. Notion d'amortissement (constant et dégressif)

• Terminologie ;
• Calcul (tableau d'amortissement des biens mis en service en début et en cours d'exercice).

1. Notion de provision

• Pour dépréciation ;
• Pour charges et pertes.

NB : pour les Chap. IX et X et présenter 'extrait du bilan. (Etude succincte et pratique).

>  Informatique générale II : 1 crédit (15heures); TD, TP, TPE A- Réseaux informatiques

1. Généralités

• Définition d'un réseau informatique ;
• Intérêt des réseaux informatiques ;
• Vocabulaire de base :

-    Station de travail ;

-    Nœud ;

-    Serveur ;

-    Paquet.

1. Typologie des réseaux

• Selon le média :

-    Réseaux filaires ;

-    Réseaux non filaires.

• Selon l'étendue géographique :

-    les réseaux locaux (LAN);

-    les réseaux métropolitains (MAN) ;

-    les réseaux étendus (WAN).

1. Topologies réseaux

• Topologie physique :

-    La topologie en bus ;

-    La topologie en étoile;

-    La topologie en anneau ;

-    La topologie en maille ;

-    La topologie en arbre.

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• Topologie logique :

-    Réseaux à diffusion;

-    Réseaux point à point .

1. Architectures réseaux

• Architecture client/serveur ;
• Architecture d'égal à égal.

1. Les équipements des réseaux informatiques

• Equipements de base d'un réseau :

-    L'ordinateur ;

-    La carte réseau ;

-    Le serveur ;

-    Le câble réseau ;

-    Le transceiver (ou adaptateur) ;

-    Les supports de transmission ;

-    La prise.

• Les équipements d'interconnections :

-    Hubs (concentrateur) ;

-    Switch (commutateur) ;

-    Routeurs ;

-    Passerelles ;

-    La passerelle (Gateway) ;

-    Le routeur ;

-    Le pont (Bridge) ;

-    Les répéteurs.

1. Notion d'adressage IP

• Structure d'une adresse IP :

-    Identificateur de réseau (Net ID) ;

-    Identificateur d'hôte (Host ID).

• Adresses particulières :

-    Adresse réseau ;

-    Adresse machine ;

-    Adresse de diffusion (Broadcaste) ;

-   Adresse de diffusion limitée (Multicast) ;

-    Adresse de rebouclage (loopback).

• Adressage IP par classes :

-    Classe A ;

-    Classe B ;

-    Classe C.

B- Réseau internet

1. Notion de protocole

• Définitions et Quelques types de protocoles

-    Protocole SMTP ;

-    Protocole POP ;

-    Protocole NNTP ;

-    Protocole FTP ;

-    Protocole HTTP ;

-    Protocole IMAP ;

-    Protocole TCP ;

-    Autres.

1. Quelques services Internet

• Le courrier électronique ;
• La recherche sur Internet;
• Le Newsgroup (forum de discussion) ;
  • Le transfert des fichiers ;
    • Le téléchargement (Téléchargement d'un texte, téléchargement d'une image, téléchargement d'un logiciel libre.) ;
    • Le commerce en ligne ;
    • L'IRC (Internet Relay Chat) ;
    • Autres.

1. Les moteurs de recherche

• Définition ;
• Rôle ;
• Quelques moteurs de recherches.

1. Outils d'accès Internet

• Les navigateurs (définition, exemples) ;
• Les plug-ins (définition, exemples) ;
• Les moteurs de recherche (définition, exemples, utilisation).

1. La connexion à Internet

• Matériel de connexion;
• Les fournisseurs d'accès (rôle, exemples);
• Types de connexions (ligne spécialisée, ligne téléphonique, satellite).

>  Comptabilité publique II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-Les principes de la comptabilité publique ;

-Comptabilité privé et comptabilité publique.

*    CT112 : Comptabilité et Gestion I

>  Comptabilité analytique et gestion budgétaire I : 2 crédits (30heures); CM, TD, TP

1. De la comptabilité générale à la comptabilité analytique

-     Généralité sur la comptabilité analytique (objectifs, rôle, notion de charge)

1. Analyse des charges

-     Charges incorporables et non incorporables ;

-     Charges directes et indirectes ;

-     Charges supplétives ;

-      Répartition des charges indirectes.

1. Valorisation des stocks (méthode FIFO, CMUP)
2. Les coûts complets (coût d'achat, coût de production, introduire les encours)

NB : ne pas aborder les particularités liées aux coûts (déchets et rebuts, produits semi finis, sous-produits)

1. Les coûts partiels

-      Les coûts variables ;

-      Les coûts marginaux.

1. L'importance rationnelle des charges de structure

>  Contrôle de gestion I : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP

-      Le contrôle citoyen ;

-      Le contrôle de légalité.

*     FCT122 : Comptabilité et Gestion II

>  Comptabilité analytique et gestion budgétaire II : 2 crédits (30heures); CM, TD, TP

1. Les coûts préétablis

• Détermination des écarts sur charges directes et indirectes et analyse algébrique de ces écarts (exclure l'analyse graphique).

1. Les budgets (étude succincte et pratique)

• Budgets des ventes ;
• Budgets de production ;
• Budgets des approvisionnements ;
• Budgets des investissements ;
• Budgets de trésorerie.

>  Contrôle de gestion II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP

-Le contrôle de légalité ;

-Le contrôle budgétaire.

*     FCT113 : Environnement des CTD I

>  Historique et évolution des CTD : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TPE

-Analyse de l'histoire des CTD au Cameroun ;

-Enonciation des différents types de CTD dans le temps.

>  Organisation et fonctionnement des CTD : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-Organisation des CTD ;

-Compétences et gestion des structures des CTD.

*     FCT123 : Environnement des CTD II

>  Historique et évolution des CTD II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-Précision des différentes dénominations de la collectivité territoriale dans l'histoire politique du Cameroun ;

-Orientations et compétences dans ces CTD.

>  Organisation et fonctionnement des CTD II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD,

TP, TPE

-Ordonnancement des rapports entre les différentes structures des CTD.

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*     FCT114 : Ressources et responsabilité dans les CTD I

>  Ressources des CTD et stratégies de mobilisation I : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-Typologie des ressources des CTD ;

-  Modalités de management des dites ressources.

>  Responsabilité des élus locaux et collaborateurs I : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TPE

-Compétences communales, départementales et régionales ;

-  Plan de développement local ;

-Communication et Marketing des activités communales.

>  Aspect pratique de la décentralisation I : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP

-Compétences réelles des acteurs de la gouvernance locale ;

-Variabilité des compétences en fonction des déterminants géographiques.

*     FCT124 : Ressources et responsabilité dans les CTD II

>  Ressources des CTD et stratégies de mobilisation II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-Stratégies d'optimisation des ressources ;

-Outils/démarches d'amélioration des ressources financières.

>  Responsabilité des élus locaux et collaborateurs II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-Amélioration subséquente du vécu des électeurs sur le plan social, éducatif entre autres ;

-  Développement des tops points guidant l'action des CTD.

>  Aspect Pratique de la décentralisation II: 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Difficultés structurant les rapports quotidiens au sein des CTD ;

-  Enjeux et défis du processus de la décentralisation.

*     FCT115 Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme I

>  Droit de l'environnement : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TPE

-  Les sources du droit de l'environnement ;

-  Les principes du droit de l'environnement.

>  Droit de l'urbanisme : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Les règles de l'urbanisation ;

-  Les opérations d'aménagement.

*     FCT125 : Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme II

>  Droit de l'environnement II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TPE

-  Les institutions ;

-  La protection des écosystèmes.

>  Droit de l'urbanisme II : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP

-  Les modalités de préemption en matière d'urbanisme ;

-Opérations d'aménagement.

*     FCT116 : Droit fiscal et des finances publiques I

>  Introduction au droit des finances publiques I : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD

-  Historique et fondements du droit des finances publiques ;

-  Le contrôle de légalité ;

-  Le contrôle budgétaire.

>  Droit fiscal général I : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Définition du droit fiscal et ses fondements ;

-  Définition de ses composantes que sont l''impôt sur le revenu, TVA, impôt sur les activités, redevances et autres.

*     FCT126 : Méthodologie, droit fiscal et des finances publiques II

>  Méthodologie de rédaction du rapport de stage : 1crédit (15heures); CM, TP

-  La collecte d'informations ;

-Comment faire un rapport ;

-  Le plan du rapport de stage et le sommaire ;

-  La table des matières ;

-  L'introduction du rapport de stage ;

-  La conclusion du rapport de stage ;

-  Les Remerciements ;

-Comment construire les annexes ;

-Quand commencer son rapport de stage ;

-Comment trouver un sujet de rapport de stage ;

-  La page de garde ;

-Comment rédiger efficacement ;

-  Forme et présentation (couverture, fiche signalétique, Résumé, Bibliographie, glossaire, index de figures, tableaux et illustrations) ;

-Consignes et règles typographiques de présentation (police, interligne, titres, mise en relief, ponctuation, charte graphique) ;

-Comment préparer la soutenance.

>  Introduction au droit des finances publiques II : 2 crédits (30 heures) ; CM,

TD, TP, TPE

-  Le jugement des comptes ;

-  Le contrôle de gestion.

>  Droit fiscal général II : 1 crédit (15 heures) ; CM, TPE

-Analyse des modalités de recouvrement ;

-  Délais et modes de paiement.

❖  FCT117 : Formation bilingue I et Environnement économique I

>  Expression française : 1 crédit (15heures); CM, TD

1. Forme des mots en français

• Préfixe, radical ;
• Racine, suffixe.

1. Explication des mots et groupe de mots
2. Morphosyntaxe et rhétorique

• Constituants et structure de la phrase :

-    Phrase simple ;

-    Phrase complexe ;

-    Phrase composée.

• Les figures de style :

-    Figures d'analogie ;

-    Figures d'amplification ;

-    Figures d'opposition ;

-    Figures d'atténuation.

1. Correspondance administrative et professionnelle

• Les différentes parties d'une correspondance administrative et administratif ;
• Correspondance professionnelle :

-    Note de service ;

-    Compte rendu (activité, mission) ;

-    Le rapport (activité, mission).

1. Correspondance professionnelle à dominance individuelle

• Demande d'emploi ;
• CV ;
• Lettre de motivation.

1. Considérations d'ordre méthodologique sur les exercices écrits

• Composition française ;
• Contraction de texte:

-    Composition française : rappel méthodologique et application ;

-    Contraction de texte : rappel méthodologique et application.

>  Economie générale : 2 crédits (30heures); CM, TD, TP

1. Les entreprises et la production
2. Les ménages et la consommation
3. Les marchés et les prix
4. Formation et répartition des revenus
5. La monnaie et le financement de l'économie
6. Les éléments de la comptabilité nationale
7. L'équilibre macro-économique
8. Le système socialiste
   1. L'économie capitaliste
   2. L'Etat et ses interventions
   3. Les fondements du commerce international
   4. Les paiements internationaux
   5. La balance des paiements
   6. Développement économique et ses inégalités
   7. Croissance et ses inégalités
   8. Inflation, chômage, mutations industrielles
   9. Les enjeux du développement et de la mondialisation des problèmes
   10. Les stratégies de développement
   11. L'intégration économique et les formes de coopération dans le monde
   12. Les stratégies de l'endettement international

*     FCT127 : Formation bilingue I et Environnement économique II

>  Expression anglaise : 1 crédit (15heures); CM, TD

Introduction - Course Content - Syllabus - Importance of English - Style in Business Writing - Punctuation; Capitalization - Abbreviations

Parts of Speech - Verbs - Question Words - Methodology: - of Asking and Answering Questions Economic Activities - Sectors of Activity - Commerce and Trade -Channels of distribution - Essay Writing -Specialized Shops - Active Voice and Passive Voice - direct and indirect speech Question Tags - The Use of: For - Since - Ago. DO and MAKE - Vocabulary: - Forms of Business Organization - General organization and The Personnel of a firm - Business Documents - Words denoting Numbers.

Adjectives: Comparisons and Irregular Comparatives -Numbers - Measures and Weight.

Vocabulary: Finance - Means of Payment - -Banks and Banking Words denoting Professions or Trades and places

Words denoting Places -Tenses - Troublesome Verbs - Conditional Tense, - I wish - Had better - I'd rather - It's time.

Vocabulary: Transport by Road - by Rail - How to tackle Reading Comprehension and exercise. Vocabulary: Transport by Air - by Sea. - Other Means of Payments: bill of exchange; Promissory Note - Words denoting Numbers -The Use of: Lot of - Much - Many - Little - Few - A Little - A Few - Exercises Relating to the Preparation of the 1^st Continuous Assessment.

Vocabulary: Insurance - Essay Writing: Structure and different kinds of Essay - (Business letters + Letter of Motivation + CV/Resume).

Conjunctions and Embedding - Gerund - Numbers - Fractions - Vocabulary- Insolvency and Bankruptcy -Indirect or Reported Speech.

>   Economie et organisation des entreprises : 2 crédits (30heures); CM, TD, TP

1. L'entreprise, définition et mode d'analyse
2. Classification des entreprises
3. Les structures d'organisation des entreprises
4. L'insertion de l'entreprise dans le tissu économique
5. L'activité commerciale de l'entreprise
6. L'activité productive de l'entreprise
7. La logistique dans l'entreprise
8. L'activité financière de l'entreprise
9. La gestion des ressources humaines

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1. L'approche systémique de l'entreprise
2. Le système d'information
3. Le système de décision
4. L'analyse stratégique de l'entreprise
5. Choix et mise en œuvre d'une stratégie
6. L'entreprise, la société et la culture
7. L'entreprise, la société et l'éthique

*     FCT231 : Urbanisme et domaine public

>  Urbanisme et fiscalité : 3 crédits (45 heures) ; CM, TD, TP

-  Les ressources de la localité ;

-Géographie de la collectivité ;

-Création d'activités génératrices d'impôts locaux.

>  Domaine public et fiscalité : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  La détermination des différents domaines publics de l'état ;

-  La circonscription des matières imposables du domaine public.

*     FCT232 : Gestion des CTD

>  Gestion de la trésorerie : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP

-Opération de trésorerie ;

-Tenue de caisse ;

-  Rapprochements bancaires.

>  Comptabilité sectorielle des CTD : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP

-Comptabilité budgétaire ;

-Comptabilité générale ;

-Comptabilité analytique.

*     FCT233 : Finances publiques et fiscalité

>  Finances publiques : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Les acteurs des finances publiques ;

-  Les principes budgétaires des finances publiques ;

-  Les procédures budgétaires ;

-  Le contrôle des finances publiques.

>  Fiscalité spécifique : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Fiscalité pétrolière ;

-  Fiscalité forestière ;

-  Fiscalité minière.

*     FCT234 : Fiscalité des CTD

>  Fiscalité locale : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Dispositions générales ;

-  Les impôts communaux ;

-  Les centimes additionnels communaux ;

-  Les taxes communales ;

-  Dispositions particulières applicables aux communautés urbaines ;

-  Les impôts et taxes des régions ;

-  Les procédures fiscales spécifiques aux impôts locaux.

>  Fiscalité des salaires et cotisations sociales : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-Généralité sur les salaires ;

-Calcul des cotisations sociales ;

-Calculs des salaires ;

-  Détermination et comptabilisation des impôts sur les salaires ;

-  Les mécanismes de recours gracieux.

>  Centimes additionnels : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-Impôts sur les sociétés ;

-Impôts sur les revenus des personnes physiques ;

-Taxe sur la valeur ajoutée ;

-  Recouvrement des CAC ;

-  Répartition des CAC.

*     FCT235 : Contentieux et Administration des CTD

>  Contentieux de la fiscalité locale : 1 crédit (15 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Les moyens de saisines ;

-  Les compétences et délais de saisine ;

-  Les voies de recours.

>  Contentieux des finances publiques : 1 crédit (15 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Les types de contentieux ;

-  Les moyens de saisines ;

-  Les compétences et délais de saisine ;

-  Les voies de recours.

>  Délibérations, décisions et arrêtés des CTD : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  Elaboration de ces décisions ;

-  Nomenclatures ;

-  Délais ;

-  Portée de ces catégories d'actes ;

-Compétences ;

-Ampliations.

>  L'Elaboration et l'exécution du budget des CTD : 2 crédits (30 heures) ; CM,

TD, TP

-  Notions de base du budget ;

-  Principes comptables ;

-  Principes budgétaires ;

-  Recettes et dépenses des CTD ;

-  Nomenclature budgétaire ;

-  Etapes d'élaboration du budget : adoption et approbation du budget ;

-  Rôles et fonctions de l'ordonnateur, du comptable et des régisseurs ;

-Opérations d'exécution des recettes et des dépenses d'une CTD ;

-  Etablissement des documents de fin de gestion ;

-Communication autour de l'exécution du budget et la restitution des résultats à la population ;

-Contrôle de l'exécution du budget.

*     FCT236 : Sociologie et travaux d'administration

>  Sociologie urbaine et rurale : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

-  La définition de chacun de ces cadres ;

-  L'explication des modèles de pensées rattachables à chacun de ces environnements ;

-  L'élaboration des politiques de développement urbain ou rural.

>  Travaux de secrétariat : 2 crédits (30 heures) ; TD, TP

-  La gestion informatisée du bureau, des applications et des dossiers ;

-  Le traitement de texte et le courrier ;

-  Le tableur et l'édition des documents ;

-  Les notions de communication professionnelle ;

-  L'accueil et le téléphone ;

-  L'Internet et le courrier électronique.

*     FCT237 : Environnement juridique et Création d'entreprise

>  Droit des sociétés commerciales I : 1 crédit (15 heures) ; CM, TD

-  Le statut de commerçant ;

-  Les actes de commerce ;

-  Le fonds de commerce ;

-  Les différents contrats commerciaux.

>  Droit civil : 1 crédit (15 heures) ; CM, TD, TP

-  Définition, caractères, les branches et les sources du droit ;

-  Le champ d'application de la loi ;

-  Les dimensions du droit (droit objectif, droit subjectif) ;

-  L'organisation juridique ;

-  Le droit de la personnalité juridique ;

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