Cette spécialité a pour objectif de former des techniciens supérieurs capables d'accompagner les opérateurs du commerce extérieur dans la préparation et l'accomplissement des opérations d'importation et d'exportation. Ils pourront également accomplir les formalités de dédouanement des marchandises et obtenir auprès de l'Administration des Douanes, pour le compte des opérateurs économiques, des avantages et des privilèges prévus par la législation et la réglementation douanière.

1. COMPETENCES RECHERCHEES

• Compétences génériques

-   Maîtriser les nouvelles technologies de l'information et de la communication ;

-   Maîtriser l'environnement juridique et économique des affaires ;

-   Maîtriser la réglementation en matière de commerce extérieur.

-   Maîtriser l'expression écrite et oral ;

-   Maîtriser les types d'actes juridiques ;

• Compétences spécifiques

-   Accomplir les formalités préalables à l'importation et à l'exportation ;

-   Etablir une cotation à l'importation et à l'exportation ;

-   Etablir une déclaration en détail pour tous les régimes douaniers ;

-   Assurer le dédouanement d'une marchandise importée ou exportée ;

-   Gérer le contentieux douanier ;

-   Procéder à l'enlèvement de la marchandise de l'enceinte douanière ;

-   Assister un opérateur économique lors d'un contrôle douanier.

1. DEBOUCHES

-   Commissionnaire en douane agréé ;

-   Déclarant dans les sociétés de transit et de commissionnaire en douane agréé ;

-   Responsables en charge du service extérieur dans les banques commerciales ;

-   Responsables transit dans les Administrations Publiques ; les Missions Diplomatiques, les Organisations Internationales ; les entreprises commerciales, de services et de production.

1. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

>  Economie et organisation des entreprises I : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE

*    DOT112 : Enseignement scientifique de base I

>  Comptabilité générale I : 3 crédits (45 heures) ; CM, TD, TP, TPE

1. Introduction générale
2. Principes de base de la comptabilité générale
3. Analyse des opérations courantes

>  Statistiques : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

1. Séries statistiques à une variable (variable discrète, variable continue)
2. Séries statistique à deux variables
3. Séries chronologiques

*    DOT122 : Enseignement scientifique de base II

>  Comptabilité générale II : 5 crédits (75 heures) ; CM, TD, TP, TPE

1. Les soldes intermédiaires de gestion
2. Notion d'Amortissement et provision
3. Travaux menant à l'établissement des documents de synthèse

*    DOT113 : Introduction au droit douanier

>  Introduction au droit douanier : 2 crédits (30 heures); CM, TD

1. Sources du droit douanier
2. Missions de l'administration des douanes
3. Organisation et fonctionnement des services des Douanes

*    DOT123 : Procédure de dédouanement

>  Procédure de dédouanement : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. Procédure de dédouanement à l'importation

• Préparation du dédouanement ;
• Dédouanement proprement dit.

1. Procédure de dédouanement à l'exportation

• Préparation du dédouanement ;
• Dédouanement proprement dit.

*    DOT114 : Régimes douaniers

>  Les régimes douaniers : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. Les régimes douaniers de droit commun

• Régime de mise à la consommation ;
• Régime d'exportation et expédition définitive.

1. Les régimes suspensifs et économiques

• Les régimes suspensifs ;
• Les régimes économiques.

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*    DOT124 : Impôt douanier

>   Fiscalité douanière : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE

1. La taxation de droit commun (le fait générateur et exigibilité, les différents droits et taxes, le champ d'application, l'assiette et le taux)
2. Les dérogations (Fiscalité incitative, zone franche et points francs industriels ; fiscalité des investissements, fiscalité pétrolière, les franchises, les exonérations, etc.)

*    DOT115 : Transit I

>  Cas pratique transit I : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Statut, création, organisation, management d'une entreprise de transit ou de commissionnaire en douane
2. Les opérations de transit (la préparation documentaire, la déclaration, la cotation, le suivi du dédouanement, l'enlèvement de la marchandise, la livraison)

*    DOT125 : Transport

>  Assurance transport : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. Les conditions de vente : les INCOTERMS
2. Transport maritime et fluvial
3. Transport terrestre (transport routier et transport ferroviaire)
4. Transport aérien
5. Assurance des marchandises transportées

NB : pour chaque mode de transport, mettre l'accent sur les aspects techniques, réglementaires, documentaires et la tarification.

>   Droit des transports : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. La formation des contrats de transport
2. L'exécution des contrats de transport
3. Les contentieux de transports

• La responsabilité du transport ;
• La responsabilité des ayant droits ;
• Les conventions internationales en transport.

*     DOT116 : Eléments de taxation I

>  Technologie et classement tarifaire I : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. Présentation du Système Harmonisé
2. Les principes généraux du classement
3. Nomenclature tarifaire du chapitre 1 à 71

>  Valeur en douane I : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. La valeur en douane à l'importation

• La valeur transactionnelle ;
• Les dérogations à la valeur transactionnelle.

1. La valeur en douane à l'exportation

*    DOT126 : Transit II

>  Cas pratique transit II : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Préparation aux épreuves professionnelles de synthèse.

*    DOT117 : Formation bilingue

>  Formation bilingue : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Expression anglaise

• Communication orale ;
• Réalisation d'un message écrit ;
• Etude des situations de communication ;
• Typologie des textes et recherche documentaire.

1. Expression française

• Communication orale ;
• Réalisation d'un message écrit ;
• Etude des situations de communication ;
• Typologie des textes et recherche documentaire.

*    DOT127 : Informatique

>  Informatique : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Les systèmes d'information et informatique
2. L'ordinateur
3. Le logiciel
4. Introduction à la transmission des données et réseaux
5. Fichier et base des données

*    DOT231 : Environnement économique et juridique III

>  Droit commercial : 2 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. Historique et source du droit commercial
2. Actes de commerce et commerçants
3. Statut de commerçant
4. Qualité de commerçant
5. Fonds de commerce
6. Principaux contrats commerciaux

>  Droit du travail : 2 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. Les sources du droit du travail
2. Le contrat de travail

*    DOT241 : Environnement économique et juridique IV

>  Economie et organisation des entreprises II : 2 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. L'approche systémique de l'entreprise
2. Le système d'informations
3. Le système de décisions
4. L'analyse stratégique de l'entreprise
5. Choix et mise en œuvre d'une stratégie
6. L'entreprise, la société et l'éthique

>  Economie générale II : 2 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

1. Les systèmes économiques contemporains

• Les économies de marché ;
• Les économies socialistes.

1. Les relations économiques internationales

• Les fondements du commerce international ;
• Les mesures des échanges internationaux : la balance de paiements ;
• Les paiements internationaux ;
• Les formes de coopération internationale et d'intégration économique.

1. Développement et croissance

• Développement économique et ses inégalités ;
• La croissance et ses inégalités ;
• Inflation, chômage, mutations industrielles : la situation contemporaine ;
• Les enjeux du développement et de la mondialisation des problèmes.

*    DOT232 : Enseignement scientifique de base III

>  Comptabilité analytique : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TPE

1. Principes généraux
2. Le réseau de la comptabilité analytique d'exploitation
3. Les coûts complets
4. Les coûts partiels

>  Statistiques et probabilité : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE

1. Probabilités
2. Introduction à la statistique référentielle

• Echantillonnage
• Estimation ponctuelle
• Estimation par intervalle de confiance
• Test sur la moyenne (cas d'hypothèse de normalité)

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*    DOT242 : Enseignement scientifique de base IV

>   Mathématiques financières : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Notions de base
2. Operations financières à court terme
3. Equivalence et remplacement d'effets
4. Les annuités
5. Les emprunts indivis
6. Les emprunts obligataires
7. Rentabilité des investissements en univers certain

>   Eléments du commerce international : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Intervenants du commerce international
2. Les incoterms
3. Les documents d'importation et d'exportation
4. L'assurance des marchandises transportées
5. Les modalités de transport international
6. Les instruments et techniques de paiement, etc

*    DOT233 : Gestion des litiges douaniers

>  Gestion des litiges douaniers : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Le contentieux douanier répressif
2. Le contentieux douanier civil

*     DOT243 : Pratique douanière

>   Pratique douanière : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

*    DOT234 : Eléments de taxation II

>  Origine des marchandises : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TP, TPE

1. L'origine non préférentielle
2. L'origine préférentielle

>  Technologie et classement tarifaire II : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Nomenclature tarifaire des marchandises relevant des chapitres 72 à 98.

*    DOT244 : Eléments de taxation III

>  Valeur en douane II : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Cas pratiques de détermination de la valeur en douane des marchandises selon les principes de la valeur transactionnelle
2. Cas particuliers de détermination de la valeur en douane des marchandises

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