OBJECTIF DE LA FORMATION

Cette spécialité a pour objectif de former des techniciens supérieurs capables d'accompagner les opérateurs du commerce extérieur dans la préparation et l'accomplissement des opérations d'importation et d'exportation. Ils pourront également accomplir les formalités de dédouanement des marchandises et obtenir auprès de l'Administration des Douanes, pour le compte des opérateurs économiques, des avantages et des privilèges prévus par la législation et la réglementation douanière.

  1. COMPETENCES RECHERCHEES
  • Compétences génériques

-   Maîtriser les nouvelles technologies de l'information et de la communication ;

-   Maîtriser l'environnement juridique et économique des affaires ;

-   Maîtriser la réglementation en matière de commerce extérieur.

-   Maîtriser l'expression écrite et oral ;

-   Maîtriser les types d'actes juridiques ;

  • Compétences spécifiques

-   Accomplir les formalités préalables à l'importation et à l'exportation ;

-   Etablir une cotation à l'importation et à l'exportation ;

-   Etablir une déclaration en détail pour tous les régimes douaniers ;

-   Assurer le dédouanement d'une marchandise importée ou exportée ;

-   Gérer le contentieux douanier ;

-   Procéder à l'enlèvement de la marchandise de l'enceinte douanière ;

-   Assister un opérateur économique lors d'un contrôle douanier.

  1. DEBOUCHES

-   Commissionnaire en douane agréé ;

-   Déclarant dans les sociétés de transit et de commissionnaire en douane agréé ;

-   Responsables en charge du service extérieur dans les banques commerciales ;

-   Responsables transit dans les Administrations Publiques ; les Missions Diplomatiques, les Organisations Internationales ; les entreprises commerciales, de services et de production.


  1. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

SEMESTRE 1

Filière : CARRIERES JURIDIQUES Spécialité : DOUANE ET TRANSIT
CODE UE Intitulé des enseignements Volume horaire Nombre de crédits
GM TD TP TPE Total
UE Fondamentales 30% (2 UE) 9 crédits 135 heures
DOT111 Environnement économique et juridique I 4G 15 G 5 6G 4
DOT112 Enseignement scientifique de base I 4G 2G 1G 5 75 5
UE Professionnelles 60% (4 UE) 18 crédits 270 heures
DOT113 Introduction au droit douanier 2G 1G G G 3G 2
DOT114 Régimes douaniers 4G 15 G 5 6G 4
DOT115 Transit I 15 1G 3G 5 6G 4
DOT116 Eléments de taxation I 7G 3G 15 5 12G a
UE Transversales 10% (1UE) 3 crédits 45 heures
DOT 117 Formation bilingue 3G 5 5 5 45 3
Total 255 105 60 30 450 30

SEMESTRE 2

Filière : CARRIERES JURIDIQUES Spécialité : DOUANE ET TRANSIT
CODE UE Intitulé des enseignements Volume horaire Nombre de crédits
GM TD TP TPE Total
UE Fondamentales 30% (2 UE) 9 crédits 135 heures
DOT121 Environnement économique et juridique 11 4G 15 G 5 6G 4
DOT122 Enseignement scientifique de base II 4G 2G 1G 5 75 5
UE Professionnelles 60% (4 UE) 18 crédits 270 heures
DOT123 Procédure de dédouanement 4G 15 G 5 6G 4
DOT124 Impôt douanier 2G 5 G 5 3G 2
DOT125 Transport 7G 25 2G 5 12G a
DOT126 Transit II 2G 1G 25 5 6G 4
UE Transversales 10% (1UE) 3 crédits 45 heures
DOT127 Informatique 2G 1G 1G 5 45 3
Total 250 100 65 35 450 30

SEMESTRE 3

Filière : CARRIERES JURIDIQUES Spécialité : DOUANE ET TRANSIT
CODE UE Intitulé des enseignements Volume horaire Nombre de crédits
CM TD TP TPE Total
UE Fondamentales 30% (2 UE) 9 crédits 135 heures
DOT231 Environnement économique et juridique III 4G 15 G 5 6G 4
DOT232 Enseignements scientifiques de base III 4G 2G 1G 5 75 5
UE Professionnelles 60% (4 UE) 18 crédits 270 heures
DOT233 Gestion des litiges douaniers 3G 2G 5 5 6G 4
DOT234 Eléments de taxation II 6G 4G 15 5 12G B
DOT235 Transit III 2G 3G 5 5 6G 4
DOT236 Informatique appliquée 1G 5 1G 5 3G 2
UE Transversales 10% (1UE) 3 crédits 45 heures
DOT237 Création d'entreprise et Méthodologie de rédaction d'un rapport de stage 3G 5 5 5 45 3
Total 230 135 50 35 450 30

SEMESTRE 4

Filière : CARRIERES JURIDIQUES Spécialité : DOUANE ET TRANSIT
CODE UE Intitulé des enseignements Volume horaire Nombre de crédits
CM TD TP TPE Total
UE Fondamentales 30% (2 UE) 9 crédits 135 heures
DOT241 Environnement économique et juridique IV 4G 15 G 5 6G 4
DOT242 Enseignements scientifiques de base IV 4G 2G 1G 5 75 5
UE Professionnelles 60% (4 UE) 18 crédits 270 heures
DOT243 Pratique douanière 1G 2G 25 5 6G 4
DOT244 Eléments de taxation III 1G 2G 25 5 6G 4
DOT245 Pratique de transit 1G 2G 25 5 6G 4
DOT246 Stage professionnel G G 3G 6G 9G 6
UE Transversales 10% (1UE) 3 crédits 45 heures
DOT247 Economie, Education civique et éthique 3G 5 5 5 45 3
Total 140 100 120 90 450 30


5. DESCRIPTIF DES UNITES D'ENSEIGNEMENT

❖ DOT111 : Environnement économique et juridique I
> Initiation au droit : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE
1. La Définition du droit
2. La règle du droit
3. Les sources du droit
4. Les branches du droit
5. L'organisation judiciaire
6. Les sujets du droit
7. Les différentes catégories du droit
8. La responsabilité civile
> Economie générale I : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE
1. Les acteurs de la vie économique et sociale et leurs comportements
  • Les entreprises et la production ;
  • Les ménages et la consommation ;
  • L'Etat et ses interventions.
2. Les mécanismes d'ajustement
  • Les marchés et les prix ;
  • La formation des revenus et leur répartition ;
  • La monnaie et le financement de l'économie.
3. Les résultats de l'activité économique
  • Les éléments de la comptabilité nationale ;
  • L'équilibre macro-économique.
❖ DOT121 : Environnement économique et juridique II
> Droit des sociétés : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE
1. Définitions du droit des sociétés
2. Sources du droit des sociétés
3. Classification des sociétés
4. Règles communes à toutes les sociétés
5. Règles spécifiques à chaque société

>  Economie et organisation des entreprises I : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE

1. L'entreprise
2. Typologie des entreprises
3. Structure d'organisation des entreprises
4. L'insertion de l'entreprise dans le tissu économique
5. L'activité commerciale
6. L'activité productive
7. La logistique
8. L'activité financière
9. Le savoir entreprendre
10. La gestion des ressources humaines


*    DOT112 : Enseignement scientifique de base I

>  Comptabilité générale I : 3 crédits (45 heures) ; CM, TD, TP, TPE

  1. Introduction générale
  2. Principes de base de la comptabilité générale
  3. Analyse des opérations courantes

>  Statistiques : 2 crédits (30 heures) ; CM, TD, TP, TPE

  1. Séries statistiques à une variable (variable discrète, variable continue)
  2. Séries statistique à deux variables
  3. Séries chronologiques

*    DOT122 : Enseignement scientifique de base II

>  Comptabilité générale II : 5 crédits (75 heures) ; CM, TD, TP, TPE

  1. Les soldes intermédiaires de gestion
  2. Notion d'Amortissement et provision
  3. Travaux menant à l'établissement des documents de synthèse

*    DOT113 : Introduction au droit douanier

>  Introduction au droit douanier : 2 crédits (30 heures); CM, TD

  1. Sources du droit douanier
  2. Missions de l'administration des douanes
  3. Organisation et fonctionnement des services des Douanes

*    DOT123 : Procédure de dédouanement

>  Procédure de dédouanement : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. Procédure de dédouanement à l'importation
  • Préparation du dédouanement ;
  • Dédouanement proprement dit.
  1. Procédure de dédouanement à l'exportation
  • Préparation du dédouanement ;
  • Dédouanement proprement dit.

*    DOT114 : Régimes douaniers

>  Les régimes douaniers : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. Les régimes douaniers de droit commun
  • Régime de mise à la consommation ;
  • Régime d'exportation et expédition définitive.
  1. Les régimes suspensifs et économiques
  • Les régimes suspensifs ;
  • Les régimes économiques.

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*    DOT124 : Impôt douanier

>   Fiscalité douanière : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE

  1. La taxation de droit commun (le fait générateur et exigibilité, les différents droits et taxes, le champ d'application, l'assiette et le taux)
  2. Les dérogations (Fiscalité incitative, zone franche et points francs industriels ; fiscalité des investissements, fiscalité pétrolière, les franchises, les exonérations, etc.)

*    DOT115 : Transit I

>  Cas pratique transit I : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Statut, création, organisation, management d'une entreprise de transit ou de commissionnaire en douane
  2. Les opérations de transit (la préparation documentaire, la déclaration, la cotation, le suivi du dédouanement, l'enlèvement de la marchandise, la livraison)

*    DOT125 : Transport

>  Assurance transport : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. Les conditions de vente : les INCOTERMS
  2. Transport maritime et fluvial
  3. Transport terrestre (transport routier et transport ferroviaire)
  4. Transport aérien
  5. Assurance des marchandises transportées

NB : pour chaque mode de transport, mettre l'accent sur les aspects techniques, réglementaires, documentaires et la tarification.

>   Droit des transports : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. La formation des contrats de transport
  2. L'exécution des contrats de transport
  3. Les contentieux de transports
  • La responsabilité du transport ;
  • La responsabilité des ayant droits ;
  • Les conventions internationales en transport.

*     DOT116 : Eléments de taxation I

>  Technologie et classement tarifaire I : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. Présentation du Système Harmonisé
  2. Les principes généraux du classement
  3. Nomenclature tarifaire du chapitre 1 à 71

>  Valeur en douane I : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. La valeur en douane à l'importation
  • La valeur transactionnelle ;
  • Les dérogations à la valeur transactionnelle.
  1. La valeur en douane à l'exportation

*    DOT126 : Transit II

>  Cas pratique transit II : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Préparation aux épreuves professionnelles de synthèse.

*    DOT117 : Formation bilingue

>  Formation bilingue : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Expression anglaise
  • Communication orale ;
  • Réalisation d'un message écrit ;
  • Etude des situations de communication ;
  • Typologie des textes et recherche documentaire.
  1. Expression française
  • Communication orale ;
  • Réalisation d'un message écrit ;
  • Etude des situations de communication ;
  • Typologie des textes et recherche documentaire.

*    DOT127 : Informatique

>  Informatique : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Les systèmes d'information et informatique
  2. L'ordinateur
  3. Le logiciel
  4. Introduction à la transmission des données et réseaux
  5. Fichier et base des données

*    DOT231 : Environnement économique et juridique III

>  Droit commercial : 2 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. Historique et source du droit commercial
  2. Actes de commerce et commerçants
  3. Statut de commerçant
  4. Qualité de commerçant
  5. Fonds de commerce
  6. Principaux contrats commerciaux

>  Droit du travail : 2 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. Les sources du droit du travail
  2. Le contrat de travail


3. La rémunération du travailleur
4. Les conditions du travail
5. La représentation des travailleurs
6. Les différends de travail
7. Les accidents de travail et maladies professionnelles
8. L'inspection du travail
9. Déontologie professionnelle

*    DOT241 : Environnement économique et juridique IV

>  Economie et organisation des entreprises II : 2 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. L'approche systémique de l'entreprise
  2. Le système d'informations
  3. Le système de décisions
  4. L'analyse stratégique de l'entreprise
  5. Choix et mise en œuvre d'une stratégie
  6. L'entreprise, la société et l'éthique

>  Economie générale II : 2 crédits (60 heures); CM, TD, TPE

  1. Les systèmes économiques contemporains
  • Les économies de marché ;
  • Les économies socialistes.
  1. Les relations économiques internationales
  • Les fondements du commerce international ;
  • Les mesures des échanges internationaux : la balance de paiements ;
  • Les paiements internationaux ;
  • Les formes de coopération internationale et d'intégration économique.
  1. Développement et croissance
  • Développement économique et ses inégalités ;
  • La croissance et ses inégalités ;
  • Inflation, chômage, mutations industrielles : la situation contemporaine ;
  • Les enjeux du développement et de la mondialisation des problèmes.

*    DOT232 : Enseignement scientifique de base III

>  Comptabilité analytique : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TPE

  1. Principes généraux
  2. Le réseau de la comptabilité analytique d'exploitation
  3. Les coûts complets
  4. Les coûts partiels

>  Statistiques et probabilité : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE

  1. Probabilités
  2. Introduction à la statistique référentielle
  • Echantillonnage
  • Estimation ponctuelle
  • Estimation par intervalle de confiance
  • Test sur la moyenne (cas d'hypothèse de normalité)

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*    DOT242 : Enseignement scientifique de base IV

>   Mathématiques financières : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Notions de base
  2. Operations financières à court terme
  3. Equivalence et remplacement d'effets
  4. Les annuités
  5. Les emprunts indivis
  6. Les emprunts obligataires
  7. Rentabilité des investissements en univers certain

>   Eléments du commerce international : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Intervenants du commerce international
  2. Les incoterms
  3. Les documents d'importation et d'exportation
  4. L'assurance des marchandises transportées
  5. Les modalités de transport international
  6. Les instruments et techniques de paiement, etc

*    DOT233 : Gestion des litiges douaniers

>  Gestion des litiges douaniers : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Le contentieux douanier répressif
  2. Le contentieux douanier civil

*     DOT243 : Pratique douanière

>   Pratique douanière : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

*    DOT234 : Eléments de taxation II

>  Origine des marchandises : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. L'origine non préférentielle
  2. L'origine préférentielle

>  Technologie et classement tarifaire II : 3 crédits (45 heures); CM, TD, TP, TPE

1. Nomenclature tarifaire des marchandises relevant des chapitres 72 à 98.

*    DOT244 : Eléments de taxation III

>  Valeur en douane II : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Cas pratiques de détermination de la valeur en douane des marchandises selon les principes de la valeur transactionnelle
  2. Cas particuliers de détermination de la valeur en douane des marchandises

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V    DOT235 : Transit III

>  Cas pratique : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Préparation aux épreuves professionnelles de synthèse.

V    DOT245 : Pratique de transit

>   Pratique de transit : 4 crédits (60 heures); CM, TD, TP, TPE

*    DOT236 : Informatique appliquée

>  Système informatique de la douane : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Présentation du système informatique de la douane
  2. Présentation des différentes tables de données
  3. Présentation des différents champs de la déclaration
  4. Consultation du tarif informatisé
  5. Architecture client / serveur
  6. Etude interface

*    DOT246 : Stage professionnel

>  Stage professionnel : 6 crédits (90 heures); TP, TPE

  1. Arrivée et intégration en Entreprise
  2. Travail en entreprise
  3. Tenue du journal de stagiaire
  4. Choix du thème de travail en collaboration avec l'encadreur professionnel et l'encadreur académique
  5. Elaboration du canevas de recherche
  6. Ressources à exploiter
  7. Organisation du travail
  8. Rédaction du rapport
  9. Présentation du rapport devant un jury

*     DOT237 : Création d'entreprise et Méthodologie de rédaction d'un rapport de stage

>  Création d'entreprise : 1 crédit (15 heures); CM, TD

  1. Notion d'entrepreneur
  2. Motivations à la création d'entreprise
  3. Recherche d'Idées et Evaluation
  4. Recherche du Financement
  5. Choix du Statut Juridique
  6. Aspects éthiques des affaires

>  Méthodologie de rédaction d'un apport de stage : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TP, TPE

  1. Rédaction et structuration du rapport de stage
    1. Démarche générale
  • Nature et contenu du rapport de stage ;
  • Paragraphe ;
  • Le style et l'orthographe.
  1. Structuration du document
  • Couverture ;
  • Remerciements ;
  • En-tête du rapport de stage ;
  • Sommaire ;
  • Liste des figures et liste des tableaux ;
  • Glossaire ;
  • Corps du rapport de stage ;
  • Bibliographie ;
  • Annexes ;
  • Résume et mots-clés.
  1. Mise en forme du rapport de stage
    1. Généralités
  • Remise du rapport de stage ;
  • Choix du logiciel.
  1. Règles de présentation
  • Taille du rapport de stage ;
  • Mise en page ;
  • Familles de polices ;
  • Tailles et styles de polices ;
  • Espacements ;
  • Pagination.
  1. Notes de bas de page
  2. Flottants
  • Tableaux ;
  • Figures ;
  • Liste des figures, liste des tableaux ;
  • Equations ;
  • Glossaire.
  1. Bibliographie
  • But des citations bibliographiques ;
  • Format des citations bibliographiques contextuelles ;
  • Liste des références bibliographiques ;
  • Références bibliographiques pour les documents électroniques.

  DOT247 : Economie, Education civique et éthique

>  Economie : 2 crédits (30 heures); CM, TD, TPE

  1. Notions d'économie générale
  • Introduction ;
  • La consommation et la production ;
  • La formation des revenus ;
  • La monnaie et le Crédit ;
  • Les prix ;
  • La notion de croissance et de développement.
  1. L'entreprise
  • Introduction ;
  • Typologie des entreprises ;
  • Structure et organisation de l'entreprise ;
  • L'entreprise et l'Ethique ;
  • Comment entreprendre (Créer, Décider, Gérer).
  1. La place de l'entreprise dans le tissu économique
  • Notion de l'environnement de l'entreprise ;
  • Les relations inter- et extra-entreprises ;
  • L'activité commerciale ;
  • Notion de Stratégie.
  1. l'activité productive
  • Les politiques et processus de production ;
  • Les politiques commerciales ;
  • La logistique.
  1. La notion de gestion dans l'entreprise
  • L'Activité et les ressources financières ;
  • La planification et la gestion des ressources humaines ;
  • La planification et la gestion des ressources matérielles.
  1. Information et communication dans l'entreprise
  • Rôle de l'information et de la communication ;
  • Recueil et organisation des informations ;
  • Diagnostic stratégique ;
  • Système de décision.

>   Education civique et éthique : 1 crédit (15 heures); CM, TPE

Les concepts

  • Le citoyen ;
  • La Nation ;
  • L'Etat ;
  • Biens publics - Biens collectifs ;
  • Les libertés ;
  • Le service public ;
  • Problème d'éthique.